janvier 15, 2024 Orca Blog

Acheter un bateau semi rigide : démarches administratives

Lorsque l'on décide d'entrer dans le monde de la plaisance en acquérant un bateau, les démarches administratives peuvent parfois sembler complexes et intimidantes.

Que vous envisagiez l'achat d'un bateau neuf ou d'occasion, il est essentiel de bien comprendre les étapes à suivre pour naviguer à travers ce processus administratif.

Pour vous aider dans cette aventure, Orca Retail a préparé des conseils détaillés afin que rien ne soit négligé lors de l'acquisition de votre embarcation. Retrouvons dès à présent les étapes essentielles à prendre en compte !

1. Le permis bateau

Le permis bateau joue un rôle crucial dans la navigation. C'est une exigence légale, et bien que le permis côtier suffise généralement pour les plaisanciers, il devient obligatoire pour les bateaux à moteur dépassant 6CV.

En outre, certains bateaux à voile ou sans moteur peuvent être exemptés de cette obligation, mais il est toujours recommandé d'acquérir les compétences nécessaires pour naviguer en toute sécurité.

Obtenez des informations détaillées sur les différents types de permis bateau, les exigences spécifiques, et des conseils pour réussir votre examen dans nos articles dédiés :

Rappelez-vous que la maîtrise des règles de navigation est essentielle pour garantir une expérience maritime sûre et agréable !

2. Franciser le navire (pour les bateaux avec un pavillon étranger)

Avant l'immatriculation, la francisation du bateau est nécessaire.

La francisation consiste à attribuer le pavillon français au bateau, confirmant ainsi qu'il est soumis aux lois françaises.

Le formulaire de demande de francisation doit être soumis au bureau des douanes du port d'attache, avec des documents tels que la fiche de plaisance, une pièce d'identité, et un certificat de non-similitude de nom.

Les coûts de francisation pour les bateaux neufs et d'occasion dépendent souvent de la longueur totale du bateau et de la puissance du moteur, variant de quelques centaines à plusieurs milliers d'euros.

3. Immatriculer le bateau semi-rigide

Tous les navires français (neufs ou occasion) de plus de 2,50 mètres doivent être immatriculés pour naviguer en mer. Cette immatriculation, effectuée après vérification des normes de sécurité, est cruciale en cas d'assistance des secours.

Vous pouvez procéder à cette immatriculation auprès de l'État français soit par l'intermédiaire du professionnel qui vous a vendu votre semi-rigide neuf, soit en remplissant le formulaire disponible sur le site de l'État.

Il est important de noter que pour la navigation fluviale et lacustre, les bateaux, notamment ceux dépassant 6CV et ayant un déplacement inférieur à 100m3, doivent être enregistrés en remplissant un formulaire dédié de la Direction départementale des territoires.

Les documents nécessaires comprennent :

la facture d'achat
la déclaration de conformité aux normes de sécurité européennes
une copie de la carte d'identité

Les coûts d'immatriculation peuvent varier en fonction de la région et du type de navigation. Pour un bateau de plaisance standard, les frais d'immatriculation peuvent se situer entre 30 et 100 euros.

Les coûts d'enregistrement pour la navigation fluviale et lacustre varient eux aussi en fonction de la puissance du moteur et de la taille du bateau. Les tarifs peuvent aller de 50 à 200 euros, voire plus, en fonction des spécificités.

Il est important de noter que ces montants sont des estimations générales, et les frais réels peuvent varier. Pour obtenir des informations précises, il est recommandé de contacter les autorités compétentes dans la région où le bateau sera enregistré.

place de bateau

4. Trouver une place de port

Pour trouver une place de port, commencez les démarches le plus tôt possible en contactant les autorités portuaires locales. Anticipez les délais, car certains ports ont des listes d'attente qui peut s'avérer longue !

Informez-vous également sur les tarifs d'amarrage, qui dépendent de la taille du bateau et de la durée d'amarrage, ainsi que sur d'éventuels frais supplémentaires pour les services du port.

Enfin, assurez-vous d'avoir les documents nécessaires pour votre demande, tels que la preuve de propriété et les documents d'immatriculation.

5. Assurer son bateau

En France, pour les bateaux semi-rigides, voici les points essentiels en matière d'assurance :

Exigences des ports : Certains ports peuvent exiger une preuve d'assurance pour l'amarrage. Assurez-vous de respecter ces conditions.
Évaluation de la valeur du bateau : Assurez-vous que la valeur assurée est adéquate pour couvrir les coûts de remplacement en cas de perte totale.
Responsabilité civile : Une assurance responsabilité civile est obligatoire, couvrant les dommages que votre bateau pourrait causer à des tiers.
Assurance multirisques : Bien que non obligatoire, souscrire une assurance multirisques est fortement recommandé. Elle offre une couverture plus complète, incluant le vol, les dommages au bateau, le rapatriement, et parfois les frais médicaux.

5. Modifier les informations du bateau ou du propriétaire

Changer le port d'attache : Le formulaire de changement de port d'attache doit être rempli et envoyé aux ports d'attache actuel et nouveau.

Changer la motorisation de votre semi-rigide : Pour les modifications de motorisation, contacter directement la Délégation à la Mer et au Littoral (DML). Une fiche plaisance mise à jour et les actes de vente et de francisation sont nécessaires.
Changer le domicile du propriétaire du bateau : Informez la DML en remplissant une nouvelle fiche plaisance avec l'acte de francisation et un justificatif de domicile.

Conclusion

Que vous envisagiez l'achat d'un bateau neuf ou d'occasion, les étapes clés, telles que l'obtention du permis bateau, la francisation du navire, l'immatriculation, la recherche d'une place de port, l'assurance, et les modifications d'informations, demandent une attention particulière.

En gardant à l'esprit la sécurité, la conformité aux normes, et une planification minutieuse, vous serez mieux préparé à profiter pleinement de votre expérience maritime. N'oubliez pas de vous informer régulièrement sur les mises à jour légales, de rester en contact avec les autorités compétentes, et de partager vos expériences avec d'autres passionnés de la plaisance. Bonne navigation !